tempsdeparole

Publié le dimanche 30 juin 2013 14:51

Documentation

DOCUMENTS ASSOCIATIFS

- Mise à jour Statuts de l’association Temps de parole - chargement
- Mise à jour Récépissé de déclaration DDCS - chargement
- Agrément Préfectoral association temps de parole stage de sensibilisation à la sécurité routière - chargement
- Mise à jour Agréments association temps de parole Examens psychotechniques - chargement
- Courrier de demande de remboursement d’amende - chargement

 

RISQUES ROUTIERS

- Loi du 10 Juillet 1989 sur le permis à points - chargement
- Arrêté du 26 juin 2012 fixant les conditions d’exploitation des établissements chargés d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière - chargement
- Arrêté du 26 juin 2012 relatif à l’autorisation d’animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière - chargement
- Circulaire du 14 septembre 2012 relative aux conditions d’agrément des centres de les stages de sensibilisation à la sécurité routière et d’autorisation d’animer des stages - chargement
- Circulaire du 25 juillet 2013 relatif au contrôle médical de l'aptitude à la conduite - chargement

- Décret n° 2012-886 du 17 juillet 2012 relatif au contrôle médical de l’aptitude à la conduite - chargement
- Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite - chargement
- Procédure à suivre en cas d’annulation ou invalidation du permis de conduire - Préfecture Gironde - chargement 
- Bilan annuel 2011 - La sécurité routière en France - ONISR - chargement
- Bilan 2011 du permis à points – Ministère Intérieur - chargement
- Tableaux Contraventions et Délits du code de la route - chargement
- Arrêté du 2 mai 2013 - chargement
- Flyer INFRACTIONS ROUTIERES - chargement

 

RISQUES PSYCHOSOCIAUX

- Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989 concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail - chargement
- CIRCULAIRE N° 6 DRT du 18 avril 2002 prise pour l’application du décret n°2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs - chargement
- Arrêté du 24 décembre 2003 relatif à la mise en oeuvre de l’obligation de pluridisciplinarité dans les services de santé
au travail - chargement
- Décret n° 2003-546 du 24 juin 2003 relatif à l’embauche dans l’établissement d’un intervenant en prévention des risques professionnels - chargement
- CIRCULAIRE DRT 2004/01 du 13 janvier 2004 relative à la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité dans les services de santé au travail - chargement
- Accord national interprofessionnel sur le stress au travail – Accord du 2 juillet 2008 - chargement
- Accord du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail - chargement

 

RISQUES PROFESSIONNELS

- R. 4121-1 du code du travail – 5 novembre 2001 - Rédaction du document unique - chargement
- Décret n° 2008-1347 du 17 décembre 2008 relatif à l’information et à la formation des travailleurs
sur les risques - chargement